mentions-legales

Ce site est édité par : M.Quelen contact@gite-spa-jacuzzi-bretagne.com

http://www.gite-spa-jacuzzi-bretagne.com est hébergé en France par :

SAS OVH – RCS Roubaix – Tourcoing 424 761 419 00011
2, rue Kellermann
59100 ROUBAIX
FRANCE

Tél. 08 203 203 63 n° indigo (0.118 euros/min)

Site Internet : www.ovh.com

COPYRIGHT – DROITS D’AUTEUR

La loi française du 11 mars 1957 n’autorise, aux termes des alinéas 2 et 3 de l’article 41, d’une part, que les “copies ou reproductions strictement réservées à l’usage privé du copiste et non destinées à une utilisation collective” et, d’autre part, que les analyses et les courtes citations dans un but d’exemple et d’illustration (“toute représentation ou reproduction intégrale, ou partielle, faite sans le consentement de l’auteur ou de ses ayants droit ou ayants cause, est illicite” – alinéa 1er de l’article 40).

Toute représentation ou reproduction abusive du site, par quelque procédure que ce soit, ainsi que toutes requêtes automatisées ou semi-automatisées de récupération de données publiées sur ce site, constituerait donc une contrefaçon sanctionnée par les articles 425 et suivants du Code pénal. Les textes mis en ligne sur ce site, sauf mentions particulières, sont la propriété intellectuelle et légale de son auteur.

Seule est autorisée, conformément à la loi régissant les droits de propriété littéraire et artistique, l’utilisation des données à des fins exclusivement personnelles, non commerciale et non publicitaire, et après autorisation de ma part.

INFORMATIQUES ET LIBERTES

Conformément aux articles 38-40 de la loi française du 6 janvier 1978 relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés, vous disposez d’un droit d’accès, de modification, de rectification et de suppression des données et messages qui vous concernent, en laissant un message sur la page contact du site.

CREDITS PHOTOS

gite-spa-jacuzzi-bretagne.com

Avertissement Google Analytics

Le site utilise Google Analytics, le service d’analyse de site internet fourni par Google Inc. Pour aider le site internet à analyser l’utilisation du site par ses utilisateurs, Google Analytics utilise des cookies, c’est-à-dire des fichiers texte placés sur votre ordinateur.

Les données générées par les cookies concernant votre utilisation du site (y compris votre adresse IP) seront transmises et stockées par Google sur des serveurs situés aux Etats-Unis. Google utilisera cette information dans le but d’évaluer votre utilisation du site, de compiler des rapports sur l’activité du site à destination de son éditeur et de fournir d’autres services relatifs à l’activité du site et à l’utilisation d’Internet.

Google est susceptible de communiquer ces données à des tiers en cas d’obligation légale ou lorsque ces tiers traitent ces données pour le compte de Google, y compris notamment l’éditeur de ce site. Google ne recoupera pas votre adresse IP avec toute autre donnée détenue par Google.

Vous pouvez désactiver l’utilisation de cookies en sélectionnant les paramètres appropriés de votre navigateur. Cependant, une telle désactivation pourrait empêcher l’utilisation de certaines fonctionnalités de ce site. En utilisant ce site internet, vous consentez expressément au traitement de vos données nominatives par Google dans les conditions et pour les finalités décrites ci-dessus.

Laisser un commentaire

Votre adresse de messagerie ne sera pas publiée. Les champs obligatoires sont indiqués avec *

Gite SPA JACUZZI privatif à louer en BRETAGNE